Mentions légales


Éditeur
Les éditions du Petit Caveau, association de loi 1901
7 rue Claude Debussy 38190 Villard Bonnot

SIRET: 508 542 073 00038

Responsabilité et garanties
Les éditions du Petit Caveau se réserve le droit de modifier et mettre à jour le site et son contenu sans préavis.
Les éditions du Petit Caveau se dégage de toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient éventuellement résulter du contenu du site.
Les éditions du Petit Caveau décline toute responsabilité quant aux contenus des sites tiers, accessibles depuis son site au moyen de liens. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de ces liens.

Droits d’auteurs
Toutes les données et informations contenues sur ce site font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et des droits de propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des documents du « site » est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les lois qui gouvernent ce site sont les lois françaises et les tribunaux compétents sont les tribunaux français.

Cookies
Le visiteur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier le visiteur ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’être informé de la présence du cookie et éventuellement de le refuser de la manière suivante :

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et 7.0 :
1. Choisissez le menu « Outils », puis « Options Internet ».
2. cliquez sur l’onglet « Confidentialité »
3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

Pour Mozilla Firefox :
1. choisissez le menu « Outils », puis « Options »
2. Cliquez sur l’option « Vie privée »
3. Rubrique « Cookies »

.